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Marques déposées par Coopérative Vendéenne du Logement
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Maisons de l'Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons de l'Atlantique
Coopérative Vendéenne du Logement, Coopérative d'HLM

Numéro de dépôt :
3840136
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2021
Maisons de l\'Atlantique de Coopérative Vendéenne du Logement

Présentation de la marque Maisons de l'Atlantique

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par Coopérative Vendéenne du Logement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons de l'Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Coopérative Vendéenne du Logement, Coopérative d'HLM domicilié(e) 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Vendéenne du Logement domicilié(e) 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Maisons de l'Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons de l'Atlantique est expirée depuis le 20 juin 2021.

Coopérative Vendéenne du Logement a également déposé les autres marques suivantes : LOTISSEO ici ma maison prend vie , TERRA NOE , Pass Terrain , Maisons Prim' Access , Financ'Access


Coopérative Vendéenne du Logement, Coopérative d'HLM - 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Coopérative Vendéenne du Logement - 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.